portant réglementation permanente de la circulation sur les routes de montagne par temps de neige ou de verglas
- Assemblée : Non défini
- Date : 11/12/2001
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Délibérations
Délibérations
Affiner votre recherche
7 résultats pour la valeur "2001" du filtre Année, pour la valeur "Circulation" du filtre Domaine
portant réglementation permanente de la circulation sur la RD 466 (route classée à grande circulation), hors agglomération, sur le territoire de la commune de BURNHAUPT-LE-HAUT
- Assemblée : Non défini
- Date : 11/12/2001
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant réglementation permanente de la circulation sur la RD 27, hors agglomération, sur le territoire de la commune de Sondernach
- Assemblée : Non défini
- Date : 11/12/2001
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Portant réglementation permanente de la circulation au carrefour des RD 201 et RD 3 bis, hors agglomération, sur le territoire de la commune de Meyenheim
- Assemblée : Non défini
- Date : 29/10/2001
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Portant réglementation permanente de la circulation sur la RD 103, hors agglomération, sur le territoire des communes de Gommersdorf et d'Hagenbach
- Assemblée : Non défini
- Date : 23/10/2001
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Portant modification permanente de la signalisation au carrefour des RD 1 bis et RD 201, hors agglomération, sur le territoire de la commune de NIEDERHERGHEIM
- Assemblée : Non défini
- Date : 16/10/2001
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Portant modification de la signalisation au carrefour des RD 201 et RD 3 bis, hors agglomération sur le territoire de la commune de Meyenheim
- Assemblée : Non défini
- Date : 16/10/2001
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin